projet de gouvernement
Louis XIV prépare son petit-fils, le duc de Bourgogne, à diriger et gérer les affaires, mieux qu’il ne la fait avec son propre fils.
Il le fait entrer dans le conseil des dépêches (26/10/1699), puis celui des finances (04/12/1702) et enfin dans le conseil d’En-Haut (04/12/1702).
On pense que le fils de Louis XIV ne fera pas de grandes réformes dans l’organisation gouvernementale, et qu’il suivra ce que on père a mis en place.
En revanche, il y a moins de certitude sur ce que fera, le moment venu, le duc de Bourgogne, lorsqu’il montera sur le Trône.
Il le fait entrer dans le conseil des dépêches (26/10/1699), puis celui des finances (04/12/1702) et enfin dans le conseil d’En-Haut (04/12/1702).
On pense que le fils de Louis XIV ne fera pas de grandes réformes dans l’organisation gouvernementale, et qu’il suivra ce que on père a mis en place.
En revanche, il y a moins de certitude sur ce que fera, le moment venu, le duc de Bourgogne, lorsqu’il montera sur le Trône.
Le duc de Saint-Simon, proche du duc de Bourgogne, mais aussi du duc de Beauvillier, son gouverneur, et du duc de Chevreuse, rédige un projet de gouvernement.
Ce projet de gouvernement remet à la première place la noblesse, et plus particulièrement les ducs et pairs, contrairement à Louis XIV qui les avait exclus et s’était appuyé sur des bourgeois comme Jean-Baptiste Colbert. Le duc de Saint-Simon présente, en 1709, son travail au duc de Beauvillier et au duc de Chevreuse. Tous deux partagent la vision du duc de Saint-Simon par cette nouvelle organisation. Le duc de Chevreuse la présente au duc de Bourgogne. |
Le plan de gouvernement, imaginé par le duc de Saint-Simon, instaure différents conseils :
Tous les conseils ressortiront au Conseil d’Etat, tenu tous les jours par le Roi, avec l’assistance de 5 ministres dont aucun ne sera de robe ni de plume et n’en aura jamais été, et du premier secrétaire d’état.
Ce plan de gouvernement a été retrouvé dans la cassette du Dauphin, décédé le 18 février 1712, par Louis XIV.
Ce projet de gouvernement inspira l’organisation de la régence de M. le duc d’Orléans au nom du Roi Louis XV.
- Conseil ecclésiastique : trois prélats, 3 autres notables ecclésiastiques, 2 ou 3 seigneurs, le procureur général et 4 conseillers du Parlement de Paris.
- Conseil des affaires étrangères : 1 chef, 4 seigneurs anciens ambassadeurs autant que faire se pourra, et le secrétaire d’état.
- Conseil de marine : 1 chef, 6 membres (3 officiers du Ponant, 2 officiers du Levant et 1 officier du corps des galères) et le secrétaire d’état.
- Conseil des finances : 1 chef qui sera toujours duc et pair, 4 seigneurs, le contrôleur général des finances, 2 conseillers et 4 intendants des finances.
- Conseil des dépêches : 1 chef qui sera duc et pair, 6 seigneurs, 3 magistrats. Les secrétaires d’état y rapporteront les affaires qui leur viendront de leurs provinces.
- Conseil de l’Ordre : 1 chef, 4 ducs et pairs, 2 ducs vérifiés, 2 marquis, 2 comtes, 2 vicomtes et 1 baron. Ses attributions consisteront à remédier à l’extrême confusion qui s’est peu à peu introduite dans tous els états et toutes les conditions ainsi qu’à régler tout ce qui est relatif aux titres, honneurs, dignités et rangs.
- Conseil des parties : il sera maintenu tel qu’il existait antérieurement, et lorsqu’il se présentera des affaires concernant l’administration général de la justice, elles seront examinées par le Chancelier de France avec le concours de commissaires désignés à cet effet.
Tous les conseils ressortiront au Conseil d’Etat, tenu tous les jours par le Roi, avec l’assistance de 5 ministres dont aucun ne sera de robe ni de plume et n’en aura jamais été, et du premier secrétaire d’état.
Ce plan de gouvernement a été retrouvé dans la cassette du Dauphin, décédé le 18 février 1712, par Louis XIV.
Ce projet de gouvernement inspira l’organisation de la régence de M. le duc d’Orléans au nom du Roi Louis XV.