conseil de la marine
Le Conseil de la Marine est établi par les règlements du 9 octobre 1787 et du 19 mars 1788.
Règlement du Roi, du 19 mars 1788, portant établissement d’un conseil d’administration du département de la Marine, sous le titre de conseil de Marine.
- La présidence est attachée à la charge de secrétaire d’état à la marine.
- Il est composé de :
- de 2 officiers de la marine ou chefs de division
- de l’inspecteur des constructions
- de l’inspecteur de l’artillerie du département
- du directeur des ports et arsenaux
- d’un capitaine de vaisseau en activité ou retiré
- de l’intendant de la marine qui a été administrateur en chef dans l’un des ports du royaume ou dans l’une des colonies
- de l’intendant général des colonies
- de l’officier général du corps royal du génie ayant la direction de ce corps à Versailles
- de l’intendant général chargé de l’administration des classes, des consulats et autres parties du département
- Les dépenses annuelles du conseil sont fixées à 150 000 livres :
- 6 000 livres pour chacun des membres
- 4 000 livres pour le secrétaire du conseil
- 2 000 livres pour un autre secrétaire
Membres du Conseil de la Marine
- chevalier de Bausset
- de Fourcroi
- de Manson
- marquis de Verdun de la Crenne
- chevalier de Borda
- chevalier de Fleurieu
- marquis de Prévalaye
- de la Porte
- de Vaivres
- de Poujet
- Le Brasseur
- de la Boullaye
