conseil des dépêches
Le Conseil des Dépêches traite des affaires intérieures du Royaume : administration générale, police, justice et affaires religieuses.
Il est présidé par le Roi. Les rapporteurs du Conseil des Dépêches sont :
A partir de Louis XIV, il est de tradition que le Conseil des Dépêches soit le premier conseil intégré par le Dauphin ou un Fils de France.
Le Conseil des Dépêches fusionne avec les autres conseils, le 9 août 1789.
Il est présidé par le Roi. Les rapporteurs du Conseil des Dépêches sont :
- le Chancelier de France ou le Garde des Sceaux
- les secrétaires d'état
A partir de Louis XIV, il est de tradition que le Conseil des Dépêches soit le premier conseil intégré par le Dauphin ou un Fils de France.
Le Conseil des Dépêches fusionne avec les autres conseils, le 9 août 1789.
Membres de la Famille Royale appelés à ce conseil
Louis, Dauphin de France..................1688 Louis, duc de Bourgogne...................1699 Charles, duc de Berry........................1712 Louis Ferdinand, Dauphin de France...1750 |
Composition
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Composition en 1788
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Composition en 1789
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